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Micro-saison : 菊花開les chrysanthèmes fleurissent

Article de 2008 Cet article a été publié sur actu.jp le dimanche 19 octobre 2008 et les faits et chiffres datent de cette époque.

Société

Brevets : record du délai le plus court atteint avec la nouvelle procédure

L'office japonais des brevets vient d'inaugurer son nouveau système de dépôt accéléré de brevets. L'université de Keio a été la première a déposer un brevet en suivant cette nouvelle procédure, brevet qui a été validé en 17 jours, ce qui constitue un record mondial d'après l'office japonais des brevets. Le brevet en question porte sur une technologie de détection des métaux toxiques dans l'eau.

Jusqu'à présent, l'examen d'une demande de brevet prenait normalement 2 ans et demi, tandis qu'une procédure accélérée permettait depuis 1986 de réduire la durée de cet examen à 5,9 mois en moyenne.

La nouvelle procédure est accessible en priorité aux dépôts de brevets dont la mise en application est prévue dans les 2 ans et qui ont déjà fait l'objet d'une demande de dépôt de brevet à l'étranger. (Jiji News)

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